Recherche dessins et modèles industriels enregistrés

Un designer industriel doit connaître les droits concernant l’utilisation d’image lorsqu’il travaille sur un projet. Voici un bref aperçu des principes fondamentaux des domaines de la propriété intellectuelle que tout designer à la recherche de dessins et de modèles industriels enregistrés doit maitriser.

dessins et modèles industriels

Marque déposée

Une marque peut être une lettre, un chiffre, un mot, une phrase, des sons, une odeur, un slogan, un logo, une image, un aspect de l’emballage ou la combinaison de tous ces éléments. Les marques servent à distinguer les produits et services d’une entreprise de celles d’un autre. Il n’est cependant pas obligatoire d’enregistrer une marque pour l’utiliser. Toutefois, l’enregistrement est recommandé car il peut s’avérer coûteux en temps et en argent de prendre des mesures contraire au droit commun. Une marque enregistrée vous confère des droits légaux exclusifs d’utilisation, de licence ou de vente dans votre pays (la législation varie d’un pays à l’autre) pour les produits et services pour lesquels elle est enregistrée.

Design enregistré

La conception enregistrée fait référence à la configuration, au motif ou à l’ornementation qui, lorsqu’il est appliqué à un produit, donne au produit une apparence unique. Tout le monde peut enregistrer un dessin mais il doit être nouveau et distinctif. Par exemple, la bouteille Coca Cola, même sans texte ni marque, a été récemment enregistrée au Japon.

Les droits d’auteur

Le droit d’auteur de conception protège l’expression originale des idées. Il est gratuit et protège automatiquement les œuvres d’art et le slogan, la musique, les spots publicitaires, les sons, l’enregistrement, la diffusion, les programmes informatiques de la copie et autres utilisations. En Australie, la loi de 1958 sur le droit d’auteur protège le droit d’auteur et est gérée par le bureau du procureur général. Il donne le droit exclusif de concéder des licences à des tiers en ce qui concerne le droit d’auteur sur l’œuvre, son exécution en public, la radiodiffusion, etc. Il est également important de connaitre les difficultés concernant les droits d’auteur dans la création de logo et la typographie. Par exemple, le caractère spécifique et le matériel relatif à Batman sont protégés par le droit d’auteur. Il est important de connaitre les lois en vigueur dans chaque pays sur les droits d’auteur lors de la recherche de dessins et de modèles industriels enregistrés en savoir plus ici.

Le brevet

Un brevet est un droit concédé pour tout dispositif, substance, méthode ou procédé novateur et utile. Les brevets ont force exécutoire et confèrent au titulaire le droit exclusif d’exploiter commercialement l’invention pendant toute sa durée de validité. Le brevet d’innovation est une option de protection conçue pour protéger les inventions qui ne sont pas suffisamment inventives. Par exemple, la gamme Ipod est protégée par un brevet.

Add a Comment

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.